mentions légales – Crédits

 

Pierre Georges Architecte

SASU d’architecture au capital de 3000€

RCS Paris 811 211 051

N° Ordre: S17440

 

Siège social:

7, rue Monte-Cristo

75020 Paris

Tel: 0033 6 09 74 95 47

Email: contact@pierre-georges.com

Site web: www.pierre-georges.com

 

Le site est hébergé par la société: HOSTEUR

 

Termes et conditions d’utilisation:

L’accès des visiteurs et des utilisateurs à ce site présuppose le complet accord des visiteurs et des utilisateurs aux termes et conditions régissant ce site. Pierre Georges Architecte se réserve le droit à sa propre discrétion de modifier sans préavis les termes et conditions régissant ce site.

En cas de non-respect des termes et conditions régissant l’accès à ce site, Pierre Georges Architecte se réserve le droit d’appliquer toutes les mesures nécessaires, par la force de la loi. Ses termes et conditions s’appliquent immédiatement et ne sont pas limités dans le temps, à tous les visiteurs.

Ce site contient des liens vers d’autres sites. L’accès à un site lié à notre site se fait aux risques et périls du visiteur ou de l’utilisateur et Pierre Georges Architecte ne saurait être tenu pour responsable des dommages, erreurs ou omissions présents sur ces sites.

 

Propriété intellectuelle:

L’accès au site www.pierre-georges.com vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques, et sauf mentions contraires, constituent des œuvres au sens des dispositions de l’article L112-1 du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leur ayant-droit, est illicite.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

 

Indisponibilité du site:

Pierre Georges Architecte s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Pierre Georges Architecte ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

 

PIERRE GEORGES

ARCHITECTE

Accueil

//

Contact

//

Mentions légales